Marque expirée - Marque en non vigueur

CIMSUN
Green Sun

Numéro de dépôt :
97662136
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2017

Présentation de la marque CIMSUN

Déposée le 3 février 1997 par la société Green Sun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIMSUN »

Le déposant est la société Green Sun domicilié(e) villa célony, 1175 Montée d'Avignon,13090 AIX EN PROVENCE (dossier no 2329864) - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 106 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHEO avocats domicilié(e) 146 rue paradis,13006 MARSEILLE (dossier no 2329864) - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIMSUN est expirée depuis le 3 février 2017.

Green Sun a également déposé les autres marques suivantes : Isosun , Prochlosun , Chlortosun , Ethosun , Phensun , ALASUN , GLYPHODRAX , GREEN SUN , Metasun , C3sun


Green Sun - villa célony, 1175 Montée d'Avignon,13090 AIX EN PROVENCE (dossier no 2329864) - 13090 - France - SIREN 390106581


ARTHEO avocats - 146 rue paradis,13006 MARSEILLE (dossier no 2329864) - 13006 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2329864 - Publication au BOPI 2006-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Produit chimique destiné à l'agriculture. Fongicide, herbicide

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.