Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chlortosun
Green Sun SARL

Numéro de dépôt :
3348914
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/03/2015
Chlortosun de Green Sun

Présentation de la marque Chlortosun

Déposée le 24 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Green Sun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Chlortosun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Green Sun domicilié(e) villa Celony, 1175 Montée d'Avignon,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 106 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck BENALLOUL avocat domicilié(e) 53 rue Grignan,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

La marque Chlortosun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chlortosun est expirée depuis le 24 mars 2015.

Green Sun a également déposé les autres marques suivantes : Isosun , CIMSUN , Prochlosun , Ethosun , Phensun , ALASUN , GLYPHODRAX , GREEN SUN , Metasun , C3sun


Green Sun SARL - villa Celony, 1175 Montée d'Avignon,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France - SIREN 390106581


Franck BENALLOUL avocat - 53 rue Grignan,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture. Substances de croissance (engrais). Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.