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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN SOLUCE
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SmartEval
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SmartEval
GREEN SOLUCE, SAS

Numéro de dépôt :
4257163
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2026
SmartEval de GREEN SOLUCE

Présentation de la marque SmartEval

Déposée le 16 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN SOLUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SmartEval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN SOLUCE domicilié(e) 11 RUE AUBER - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 146 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREEN SOLUCE, Mme Legay Elodie domicilié(e) 11 RUE AUBER - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SmartEval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartEval arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.

GREEN SOLUCE a également déposé les autres marques suivantes : Paysage Filtrant , The Sustainability Certification Barometer , Villes Agiles , Urban Chronicles , Impulsion2021 , Chroniques Urbaines , Agile Cities


GREEN SOLUCE, SAS - 11 RUE AUBER - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 524146099


GREEN SOLUCE, Mme Legay Elodie - 11 RUE AUBER - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle.