Déposée par voie électronique le 13 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN SAILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « T-22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN SAILS domicilié(e) Rue Bourely, base des sous marins, presqu'île de Keroman - 56100 - Lorient - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 870 380 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREEN SAILS domicilié(e) Rue Bourely, base des sous marins, presqu'île de Keroman - 56100 - Lorient - France.
La marque T-22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREEN SAILS, SARL - Rue Bourely, base des sous marins, presqu'île de Keroman - 56100 - Lorient - France - SIREN 519870380
GREEN SAILS - Rue Bourely, base des sous marins, presqu'île de Keroman - 56100 - Lorient - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "T-22"