Déposée le 11 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN SAILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 727 SAILBAGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN SAILS domicilié(e) Base des Sous-Marins – Presqu'Ile de Keroman - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 870 380 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque 727 SAILBAGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREEN SAILS, société à responsabilité limitée - Base des Sous-Marins – Presqu'Ile de Keroman - 56100 - LORIENT - France - SIREN 519870380
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Sacs de voyage ; sacs marins ; sacs polochon ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs à main ; sacs pochettes ; sacs à bandoulière ; sacs à provisions ; sacoches ; sacs à dos ; sacs banane ; sacs d'écoliers ; sacs à roulettes ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ou imitation cuir ; sacs à main en cuir ou imitation cuir ; sacs à dos en cuir ou imitation cuir ; sacs de voyage en cuir ; malles ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ;
Meubles ; housses de meuble en tissu ajustées ; housses de meubles ajustées autres qu'en tissus ; tables ; fauteuils ; chaises (sièges) ; transatlantiques (chaises longues) ; poufs ; coussins ; coussins d'assise ; coussins de chaise ; coussins de sol ; corbeilles non métalliques ; paravents (meubles) ; cadres ; cloisons-meubles ; cloisons de bureau amovibles (meubles) ; écritoires portatifs ;
Toile à sac ; revêtements de meubles en matières textiles ; housses pour coussins ; tissus ; tissus d'ameublement ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; tissus pour la décoration intérieure ; sets de table non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;