Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GREEN PELLET
green research, sas

Numéro de dépôt :
4060300
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GREEN PELLET de green research

Présentation de la marque GREEN PELLET

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) green research auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN PELLET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) green research domicilié(e) ganil, bld becquerel, bp55027 - 14076 - CAEN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, green research, M. PATRICK JOUIN domicilié(e) ganil, bld becquerel, bp55027 - 14076 - CAEN CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

green research a également déposé les autres marques suivantes : GreenResearch producteur d'énergie verte , GREENagri , GREENERXYL


green research, sas - ganil, bld becquerel, bp55027 - 14076 - CAEN CEDEX - France


green research, M. PATRICK JOUIN - ganil, bld becquerel, bp55027 - 14076 - CAEN CEDEX - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639966 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ;

Sciage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.