Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4218643
Date de dépôt :
16/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2025
Présentation de la marque LE PÂTISSON VERT
Déposée le 16 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN RELAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE PÂTISSON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN RELAY domicilié(e) 12 Quai du Commerce - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 668 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France .
La marque LE PÂTISSON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PÂTISSON VERT arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.
Déposant :
GREEN RELAY, Société par actions simplifiée - 12 Quai du Commerce - 69009 - LYON - France - SIREN 812668085
Mandataire :
MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Historique :
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson [non vivants] ; volaille [viande] ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; compotes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; cornichons ; crème [produit laitier] ; fromages ; graisses comestibles ; graines préparées ; jambon ; oeufs ; poisson conservé ; poisson saumuré ; poissons non vivants ; saucisses ; viande conservée ; yaourt ;
Classe 30 - Produit
Biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; cacao ; café ; chocolat ; condiments ; couscous [semoule] ; décorations au chocolat pour gâteaux ; épices ; farines ; gâteaux ; glaces alimentaires ; ketchup [sauce] ; levure ; mayonnaises ; miel ; moutarde ; muesli ; pain ; pain d'épice ; pâte à cuire ; pâte à gâteaux ; pâte à tarte ; pâte d'amandes ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtés en croûte ; petits pains ; piments [assaisonnements] ; poivre ; ravioli ; riz ; sandwiches ; sauces [condiments] ; sel de cuisine ; semoule ; sucre ; tartes ; vinaigres ;
Classe 31 - Produit
Graines et produits forestiers, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; agrumes frais ; amandes [fruits] ; artichauts frais ; baies [fruits] ; blé ; champignons frais ; citrons frais ; concombres frais ; courges fraîches ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; épinards frais ; fèves fraîches ; fruits à coque ; fruits frais ; grains [céréales] ; huîtres vivantes ; homards vivants ; maïs ; noix de coco ; noisettes ; oignons [légumes] frais ; olives fraîches ; oranges fraîches ; piments [plantes] ; pommes de terre ; raisins frais ; truffes fraîches ;
Classe 35 - Service
Services de vente au détail et en gros, en magasin et en ligne des produits suivants : viande ; poisson [non vivants] ; volaille [viande] ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; compotes ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; cornichons ; crème [produit laitier] ; fromages ; gelées comestibles ; graisses comestibles ; graines préparées ; jambon ; oeufs ; poisson conservé ; poisson saumuré ; poissons non vivants ; saucisses ; viande conservée ; yaourt ; biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons ; cacao ; café ; chocolat ; condiments ; confiserie ; coulis de fruits [sauces] ; couscous [semoule] ; crèmes glacées ; décorations au chocolat pour gâteaux ; épices ; farines ; gâteaux ; glaces alimentaires ; ketchup [sauce] ; levure ; mayonnaises ; miel ; moutarde ; muesli ; pain ; pain d'épice ; pâte à cuire ; pâte à gâteaux ; pâte à tarte ; pâte d'amandes ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtés en croûte ; pâtisserie ; petits pains ; piments [assaisonnements] ; poivre ; ravioli ; riz ; sandwiches ; sauces [condiments] ; sel de cuisine ; semoule ; sorbets [glaces alimentaires] ; sucre ; tartes ; vinaigres ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; graines et produits horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; agrumes frais ; amandes [fruits] ; artichauts frais ; baies [fruits] ; blé ; champignons frais ; citrons frais ; concombres frais ; courges fraîches ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; épinards frais ; fèves fraîches ; fruits à coque ; fruits frais ; grains [céréales] ; huîtres vivantes ; homards vivants ; maïs ; noix de coco ; noisettes ; oignons [légumes] frais ; olives fraîches ; oranges fraîches ; piments [plantes] ; pommes de terre ; raisins frais ; truffes fraîches ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; bières et boissons non alcooliques ; vin ; boissons alcooliques ; services de vente au détail et en gros, en magasin et en ligne des produits suivants : outils et instruments à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, outils électriques pour le jardinage, gants de jardinage, arrosoirs, tuyaux d'arrosage, instruments d'arrosage, vêtements pour le jardinage, jardinières [meuble], bac pour la récupération des eaux de pluies, composteurs [bac pour le compost], terreaux, gazons naturels, gazons synthétiques, paillages, engrais pour l'agriculture, engrais pour les terres, désherbant, insecticides, pots, pots à fleurs et à plantes, clôtures, serres, abris de jardin, fontaines, appareils et installations d'éclairage, barbecues, tables et chaises de jardin, chaises longues, parasols et tonnelles, vaisselle.
