Déposée par voie électronique le 31 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN PLAISANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLEAN COMPOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN PLAISANCE domicilié(e) 8 Rue de la Gare - 22150 - Ploeuc Sur Lié - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 189 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREEN PLAISANCE, M. Yves LE MAITRE domicilié(e) 8 Rue de la Gare - 22150 - Ploeuc Sur Lié - France.
La marque CLEAN COMPOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREEN PLAISANCE, SARL - 8 Rue de la Gare - 22150 - Ploeuc Sur Lié - France - SIREN 521189530
GREEN PLAISANCE, M. Yves LE MAITRE - 8 Rue de la Gare - 22150 - Ploeuc Sur Lié - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 22 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764424 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.
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