Déposée le 24 avril 2012 par GREEN INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREEN IS BETTER MARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est GREEN INDUSTRIES, LIMITED domicilié(e) INVISION HOUSE, HITCHIN, HERTFORDSHIRE, SG4 0 LONDRES - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS, M. VASLIN JEAN PHILIPPE domicilié(e) 17 Rue Nationale - 37000 - TOURS - France.
La marque GREEN IS BETTER MARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVOCATS, M. VASLIN JEAN PHILIPPE - 17 Rue Nationale - 37000 - TOURS - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Inscription le 7 février 2013 - Changement d'adresse n°594431 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Inscription le 6 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711084 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06
Inscription le 6 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766126 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits alimentaires sont issus de l'agriculture biologique ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous produits alimentaires sont issus de l'agriculture biologiques ;
Services de teinturerie ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; développement de pellicules photographiques ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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