Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE TOUCHE DE VERT
GREEN-GARDEN, SAS au capital de 300.000 euros

Numéro de dépôt :
3167720
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2012
UNE TOUCHE DE VERT de GREEN-GARDEN

Présentation de la marque UNE TOUCHE DE VERT

Déposée le 3 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN-GARDEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNE TOUCHE DE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN-GARDEN domicilié(e) dont le siège social est situé 26 route de MANTES, RCS de VERSAILLES B 433698081,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier TRINIOL Avocat à la Cour Toque Paris E226 domicilié(e) 136, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 Paris - 75008 - France.

La marque UNE TOUCHE DE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE TOUCHE DE VERT est expirée depuis le 3 juin 2012.

GREEN-GARDEN a également déposé les autres marques suivantes : Office Garden , G&G GREEN-AND-GARDEN LE JARDIN*. , Country Garden , Un Jardin d'Office , UN JARDIN D'OFFICE L'ENTREPRISE COTE JARDIN , MG LES MAITRES JARDINIERS LES SAVOIR-FAIRE DU JARDIN , Les Maîtres Jardiniers , Green & Garden , City Garden , CITENATURE LA VILLE RESSOURCEE


GREEN-GARDEN, SAS au capital de 300.000 euros - dont le siège social est situé 26 route de MANTES, RCS de VERSAILLES B 433698081,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France


Maître Didier TRINIOL Avocat à la Cour Toque Paris E226 - 136, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphaltes, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis Produits agricoles, horticoles et forestiers non transformés : graines (semences) , fleurs naturelles, arbres et arbustes notamment plantes naturelles, semences. Services de construction, d'édifices fixes ; travaux publics, travaux ruraux, forage de puits, location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façade, désinfection, dératisation) . Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles - Edition de livres, de revuses, prêt de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Installation et réparation d'édifices fixes, transportables ou démontables. Recherche scientifique et industrielle : recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; travaux d'ingénieurs (conception, création, étude, expertise) ; prospection géologique - essais de matériaux ; travaux du génie (pas pour la construction) . Services d'agriculture, locations de matériel pour exploitation agricole ; services vétérinaires. Gestion administrative de lieux d'exposition ; location d'appareils distributeurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.