Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fresque des Déchets
Green Donut

Numéro de dépôt :
4591929
Date de dépôt :
18/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2029
La Fresque des Déchets de Green Donut

Présentation de la marque La Fresque des Déchets

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par Green Donut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fresque des Déchets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est Green Donut domicilié(e) 1 rue Keller - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Grégoire FEUILLY domicilié(e) 9 rue paul escudier - 75009 - PARIS - France.

La marque La Fresque des Déchets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fresque des Déchets arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.

Green Donut a également déposé les autres marques suivantes : La fresque du textile


Green Donut - 1 rue Keller - 75011 - Paris - France


Monsieur Grégoire FEUILLY - 9 rue paul escudier - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Formation.