Marque expirée - Marque en non vigueur

SCUBAZAR
GREEN DOLPHIN, EURL

Numéro de dépôt :
3693215
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2019
SCUBAZAR de GREEN DOLPHIN

Présentation de la marque SCUBAZAR

Déposée le 24 novembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GREEN DOLPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCUBAZAR »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GREEN DOLPHIN domicilié(e) 10 place de la Joliette Les Docks – Atrium 10.3 - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 700 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREEN DOLPHIN domicilié(e) 10 place de la Joliette Les Docks – Atrium 10.3 - 13002 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCUBAZAR est expirée depuis le 24 novembre 2019.


GREEN DOLPHIN, EURL - 10 place de la Joliette Les Docks – Atrium 10.3 - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 509700878


GREEN DOLPHIN - 10 place de la Joliette Les Docks – Atrium 10.3 - 13002 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Matériels, équipements, vêtements (combinaisons) nautiques et de plongée sous-marine appareils et instruments nautiques, sous-marins, photographiques, cinématographiques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de decors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Activités nautiques et sous-marines. Formation au nautisme et à la plongée sous-marine. Services de séjours de vacances pour plongeurs sous-marins (divertissement).