Déposée le 31 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GREEN CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN CONCEPT domicilié(e) La Petite Metairie - 86700 - CEAUX EN COUHE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GREEN CONCEPT, SARL domicilié(e) La Petite Metairie - 86700 - CEAUX EN COUHE - France.
La marque GREEN CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREEN CONCEPT, SARL - La Petite Metairie - 86700 - CEAUX EN COUHE - France
GREEN CONCEPT, SARL - La Petite Metairie - 86700 - CEAUX EN COUHE - France
Inscription le 6 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431498 - Publication au BOPI 2006-04-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2011 n°2466176 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-18
Engrais organique ou minéral, d'amendements pour distribuer dans le secteur agricole. - Produits pour absorber, arroser et lier la poussière. - Entretien des sols sportifs, à savoir pelouses.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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