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Marques déposées par Green Code Lab
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Green Code Label
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Green Code Label
Green Code Lab, Association

Numéro de dépôt :
4307492
Date de dépôt :
15/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Green Code Label de Green Code Lab

Présentation de la marque Green Code Label

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2016 par Green Code Lab auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Green Code Label »

Le déposant est Green Code Lab, Association domicilié(e) 28 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 44470 - CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Philippot domicilié(e) 28 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 44470 - CARQUEFOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Green Code Lab, Association - 28 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 44470 - CARQUEFOU - France


M. Olivier Philippot - 28 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 44470 - CARQUEFOU - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722680 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; services d'études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie .