Déposée le 1 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN CITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Green Square » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN CITY domicilié(e) 28 Rue du Pré Comtal,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 860 487 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Bellœuf domicilié(e) GREEN CITY, 28 Rue du Pré Comtal,63100 CLERMONT-F - 63100 - France.
La marque Green Square a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREEN CITY SARL - 28 Rue du Pré Comtal,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France - SIREN 421860487
Melle Bellœuf - GREEN CITY, 28 Rue du Pré Comtal,63100 CLERMONT-F - 63100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Pots métalliques Bacs à fleurs en béton Bacs à fleurs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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