Déposée par voie électronique le 23 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) green city
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREEN CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) green city domicilié(e) 28 rue du pré Comtal - 63112 - Clermont Ferrand - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 860 487 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, green city domicilié(e) 28 rue du pré Comtal - 63112 - Clermont Ferrand - France.
La marque GREEN CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808724.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
green city, sarl - 28 rue du pré Comtal - 63112 - Clermont Ferrand - France - SIREN 421860487
green city - 28 rue du pré Comtal - 63112 - Clermont Ferrand - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; Constructions métalliques ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle).
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