Déposée par voie électronique le 2 octobre 2019 par GREEN CITY IMMOBILIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREENCITY CONNECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-43 du 25 octobre 2019.
Le déposant est GREEN CITY IMMOBILIER domicilié(e) 2 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camille BREHIER, Madame Camille BREHIER domicilié(e) 21 rue des Frères Lion - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque GREENCITY CONNECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREEN CITY IMMOBILIER - 2 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France
Camille BREHIER, Madame Camille BREHIER - 21 rue des Frères Lion - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09
Dispositifs électriques et/ou électroniques d'automatisation pour maisons intelligentes ; Appareils et instruments électriques et/ou électroniques pour la gestion de fonctions domotiques, la commande à distance des équipements de l'habitat et d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de petits et gros électroménagers, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la distribution d'eau et de l'arrosage automatique, des systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, d’alarme et de détection incendie, des systèmes de contrôle de la qualité de l'air ambiant et de la consommation énergétique ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données ; capteurs électriques ; capteurs électroniques ; appareils et instruments d'alarme ; détecteurs de présence ; détecteurs d'intrusion ; interfaces pour détecteurs ; claviers de commande ; télécommandes ; interrupteurs ; sondes pour prise de température intérieure et extérieure (non à usage médical) ; appareils pour mesurer, surveiller et analyser la consommation d'énergie ; logiciels de communications pour l'échange électronique de données dans le domaine de la domotique ; interfaces pour applications domotiques ; logiciels et applications logicielles téléchargeables pour l'installation, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'appareils électriques et/ou électroniques équipant l'habitat et/ou le bâtiment ; logiciels informatiques téléchargeables ; logiciels pour interfaces de programmation d'applications (API) ; interfaces de programmation (API) pour logiciels ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données ; brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique concernant l'automatisation de l'habitat ; cartes de contrôle d'accès magnétiques ou encodées ;
Organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; services de revues de presse ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et d'annonces publicitaires ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; services de promotion de la domotique ; services de vente au détail et en gros d'appareils électriques et/ou électroniques destinés à la gestion de l'habitat et l'automatisation des diverses fonctions de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication) ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs concernant la domotique, l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; abonnement à des bases de données informatiques et domotiques ; abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits de domotique ; Tous les services précités étant rendus dans le domaine de la domotique et de l'automatisation de l'habitat ;
Conseils en matière de financement de projets en lien avec la domotique ;
Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation et d’entretien d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ; information en matière d'applications domotiques pour l'automatisation de l'habitat. Installation, programmation et entretien d'installations domotiques ;
Services de télécommunications dans le domaine de la domotique ; services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic d'appareils électriques et/ou électroniques équipant l'habitat et/ou le bâtiment depuis un ordinateur, une tablette tactile, un téléphone mobile et/ou tout autre dispositif portable et de poche ; services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, la commande et la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme, de détection incendie dans l'habitat et/ou les bâtiments, de gestionnaires de veilles électriques et/ou de consommation d'énergie ; transmission sécurisée d'informations contenues dans des bases de données ; services de fourniture d'accès à des forums de discussion en ligne en matière de domotique et d’habitat intelligent ;
Formation en matière de montage, installation, utilisation et maintenance d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou les bâtiments ; formation en matière d'applications domotiques pour l'automatisation de l'habitat ; organisation et conduite de conférences et de séminaires dans le domaine de la domotique ;
Conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels et d'applications logicielles pour tous supports de télécommunication concernant la gestion de l'habitat et l'automatisation des diverses fonctions de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication) ; Conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels et d'applications logicielles pour tous supports de télécommunication pour l'installation, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'appareils électriques et/ou électroniques équipant l'habitat et/ou le bâtiment ; Création d'interfaces pour applications domotiques ; programmation pour ordinateur ; Edition, Conception, et mise à jour de bases et/ou de banques de données en ligne ; enregistrement de données concernant la domotique ; service de gestion à distance de données informatiques ; programmation de dispositifs électriques et/ou électroniques à usage domestique concernant la gestion de l'habitat et l'automatisation des diverses fonctions de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication) ; conseils techniques aux utilisateurs concernant le fonctionnement de dispositifs électriques et/ou électroniques permettant de la gestion et la commande à distance d'appareils électriques et/ou électroniques équipant l'habitat et/ou le bâtiment ; Services de surveillance, de commande et de contrôle à distance d'appareils électriques ; conseils techniques dans le domaine de l'énergie électrique et de la consommation énergétique ; Conseils et expertises techniques dans le domaine de la domotique ;
Services de surveillance, de télésurveillance et de vidéosurveillance pour la protection et la sécurité des personnes, des biens et des bâtiments ; consultation en matière de sécurité.
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