Déposée le 6 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Green Capital
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Le Chéquier Vert »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Green Capital domicilié(e) 31, Parc du Golf, Cs 90519,13593 AIX EN PROVENCE cedex 3 - 13593 - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 013 736 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Racle Green Capital domicilié(e) 31, Parc du Golf, Cs 90519,13593 AIX EN PROVENCE cedex 3 - 13593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chéquier Vert est expirée depuis le 6 avril 2019.
S.A.R.L. Green Capital - 31, Parc du Golf, Cs 90519,13593 AIX EN PROVENCE cedex 3 - 13593 - France - SIREN 509013736
François Racle Green Capital - 31, Parc du Golf, Cs 90519,13593 AIX EN PROVENCE cedex 3 - 13593 - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Produits de l'imprimerie, chèques cadeaux, tickets (billets), affiches, cartes, livres, brochures, périodiques, prospectus, imprimés et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage.
Publicité, services de promotion des ventes pour le compte de tiers, organisation d'opérations de fidélisation commerciale pour le compte de tiers.
Service d'émission, diffusion et remboursement de titres de paiement et de chèques cadeaux utilisés comme moyen de paiement pour des prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux associations, aux comités d'entreprise ou assimilés, aux entreprises et aux collectivités locales et territoriales.
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