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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN BUSINESS PARTNER
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GREEN MUNDI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREEN MUNDI
GREEN BUSINESS PARTNER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4274739
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2026
GREEN MUNDI de GREEN BUSINESS PARTNER

Présentation de la marque GREEN MUNDI

Déposée le 25 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN BUSINESS PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN MUNDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN BUSINESS PARTNER domicilié(e) ZI Sud de Saint-Romain, 1165 Avenue de Lossburg - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 777 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GREEN MUNDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 12 20 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN MUNDI arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.


GREEN BUSINESS PARTNER, Société par Actions Simplifiée - ZI Sud de Saint-Romain, 1165 Avenue de Lossburg - 69480 - ANSE - France - SIREN 527777635


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Instruments agricoles autres qu'à main et leurs pièces et parties constitutives ; machines agricoles et leurs pièces et parties constitutives ; appareils de lavage de produits agricoles ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; tondeuses à gazon ; pièces et accessoires de tondeuses à gazon à savoir carters de tondeuse, collecteurs de gazon et lames coupantes de tondeuses.

Outils et instruments manuels pour l'agriculture et le jardinage ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; pulvérisateurs pour insecticides naturels (outils) ; appareils pour détruire les parasites des plantes.

Appareils d'éclairage, luminaires, lampadaires à savoir appareils d'éclairage solaire, lampes de poche, lampes électriques pour arbres de Noël, lampions, lanternes d'éclairage, ampoules d'éclairage à basse consommation d'énergie ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installation sanitaire, douches solaires, douches de jardin, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, appareils de luminothérapie, diffuseurs de parfums d'ambiance et d'huiles essentielles, humidificateurs, stérilisateurs d'eau, vaporisateurs faciaux (saunas).

Véhicules utilitaires ; véhicules utilitaires pour le transport de marchandises ; véhicules utilitaires à usage agricole, pour le jardinage et autres activités extérieures ; tracteurs ; tracteurs à usage agricole ; tracteurs polyvalents ; remorques ; bennes ; moteurs pour véhicules terrestres ; organes d'accouplement et de transmission pour véhicules terrestres ; éléments structurels de tracteurs, remorques et autres véhicules terrestres, à savoir transmissions, embrayages, arbres de transmission, différentiels, essieux, tringleries de direction, ressorts, roulements de roues et freins ; porte-bagages de tracteurs, remorques et autres véhicules terrestres.

Meubles, tables, chaises, transats, bancs, mobiliers d'extérieurs, mobiliers de jardin, boîtes en bois ou en matière plastique, casiers à bouteilles, caisses en bois ou en matière plastique, écriteaux en bois ou en matière plastique, piédestaux pour pots à fleurs, glaces (miroirs), jardinières (meubles), supports pour arrangements floraux, pots à fleurs, cache-pot non en papier, vases et soliflores, sellettes, manches d'outils non métalliques, nichoirs, paniers non métalliques, paniers en osier, vannerie, ruches pour abeilles, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier) ; mobiles décoratifs produisant des sons, portemanteaux (meubles), housses pour vêtements (rangement).

Services d'horticulture, jardinage, services de jardiniers paysagistes, compositions florales, services de pépiniéristes, services d'aromathérapie, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.