Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART DES JARDINS
GREEN-AND-GARDEN, SAS au capital de 300.000 euros ; RCS de VERSAILLES

Numéro de dépôt :
3162422
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2012
ART DES JARDINS de GREEN-AND-GARDEN

Présentation de la marque ART DES JARDINS

Déposée le 24 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN-AND-GARDEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART DES JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GREEN-AND-GARDEN domicilié(e) dont le siège social est situé 26 route de NANTES,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France et immatriculée sous le numéro RCS B43 369 808 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DIDIER TRINIOL domicilié(e) 136 rue du Faubourg SAINT HONORE,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ART DES JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DES JARDINS est expirée depuis le 24 avril 2012.

GREEN-AND-GARDEN a également déposé les autres marques suivantes : GARDENMANIA , FLORIBUS


GREEN-AND-GARDEN, SAS au capital de 300.000 euros ; RCS de VERSAILLES - dont le siège social est situé 26 route de NANTES,78240 CHAMBOURCY - 78240 - France - SIREN B433698081


Maître DIDIER TRINIOL - 136 rue du Faubourg SAINT HONORE,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Matériaux de construction non métalliques tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphaltes, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis Produits agricoles, horticoles et forestiers non transformés : graines (semences) , fleurs naturelles, arbres et arbustes notamment Services de construction, d'installation et de réparation d'édifices fixes, transportables ou démontables ; travaux publics, travaux ruraux, forage de puits, location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles - Edition de livres, de revues. Prêt de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Recherche scientifique et industrielle - Travaux d'ingénieurs (conception, création, étude, expertise) . Prospection géologique - essais de matériaux, laboratoires Services d'agriculture, locations de matériel pour exploitation Agricole Gestion administrative de lieux d'exposition

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.