Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICATESSES DU VERGER
GRECH Gérard "le Raphaël"

Numéro de dépôt :
3115899
Date de dépôt :
08/08/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2011
LES DELICATESSES DU VERGER de GRECH Gérard \

Présentation de la marque LES DELICATESSES DU VERGER

Déposée le 8 août 2001 par GRECH Gérard "le Raphaël" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DELICATESSES DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est GRECH Gérard "le Raphaël", domicilié(e) 78, av, Jeanne d'Arc, 06700 Saint-Laurent-du-var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRECH Gérard "le Raphaël" - France.

La marque LES DELICATESSES DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICATESSES DU VERGER est expirée depuis le 8 août 2011.


GRECH Gérard "le Raphaël" - 78, av, Jeanne d'Arc, 06700 Saint-Laurent-du-var - France


GRECH Gérard "le Raphaël" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534481 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.