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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRECAM
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Boétie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Boétie
GRECAM SAS

Numéro de dépôt :
98719867
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2018

Présentation de la marque Boétie

Déposée le 23 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRECAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Boétie »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRECAM domicilié(e) 12 RUE HAMELIN,75116 PARIS (dossier no 2357477) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 612 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRECAM SAS domicilié(e) 12 RUE HAMELIN,75116 PARIS (dossier no 2357477) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Boétie est expirée depuis le 23 février 2018.


GRECAM SAS - 12 RUE HAMELIN,75116 PARIS (dossier no 2357477) - 75116 - France - SIREN 312612534


GRECAM SAS - 12 RUE HAMELIN,75116 PARIS (dossier no 2357477) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309568 - Publication au BOPI 2000-10-17

Renouvellement avec limitation le 5 décembre 2007 n°2357477 - Publication au BOPI 2007-12-05

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

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