Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAUSE DU PEUPLE PROLETAIRES DE TOUS LES PAYS NATIONS ET PEUPLES OPPRIMES UNISSEZ VOUS
M. Greaulme (Daniel)

Numéro de dépôt :
919686
Date de dépôt :
13/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA CAUSE DU PEUPLE PROLETAIRES DE TOUS LES PAYS NATIONS ET PEUPLES OPPRIMES UNISSEZ VOUS

Déposée le 13 mars 1975 par monsieur Greaulme (Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CAUSE DU PEUPLE PROLETAIRES DE TOUS LES PAYS NATIONS ET PEUPLES OPPRIMES UNISSEZ VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Greaulme (Daniel domicilié(e) 109, rue du Moulin, Cuvilly (Oise). - France.

La marque LA CAUSE DU PEUPLE PROLETAIRES DE TOUS LES PAYS NATIONS ET PEUPLES OPPRIMES UNISSEZ VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA CAUSE DU PEUPLE PROLETAIRES DE TOUS LES PAYS NATIONS ET PEUPLES OPPRIMES UNISSEZ VOUS est expirée depuis le 13 mars 1985.


M. Greaulme (Daniel) - 109, rue du Moulin, Cuvilly (Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-452

Papiers et articles en papier, imprimés, journaux et périodiques.