TOPTEC
Présentation de la marque TOPTEC
Déposée le 9 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GREAT WALL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOPTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPTEC est expirée depuis le 9 décembre 2004.
GREAT WALL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03