Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA BELLE
GREAT INTERNATIONAL CO., LTD, Société de droit taïwanais

Numéro de dépôt :
3819046
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
CASA BELLE de GREAT INTERNATIONAL CO

Présentation de la marque CASA BELLE

Déposée le 30 mars 2011 par la société étrangère GREAT INTERNATIONAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la société étrangère GREAT INTERNATIONAL CO domicilié(e) 7F., No. 48, Sec. 2, Shuangshi Rd., Banqiao Dist., NEW TAIPEI CITY 220 - Taïwan.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques et Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque CASA BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA BELLE est expirée depuis le 30 mars 2021.


GREAT INTERNATIONAL CO., LTD, Société de droit taïwanais - 7F., No. 48, Sec. 2, Shuangshi Rd., Banqiao Dist., NEW TAIPEI CITY 220 - Taïwan


CABINET VIDON, Marques et Juridique PI - 16 B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Sacs à main ; cuir brut ou mi-ouvré ; serviettes d'écoliers ; peaux d'animaux ; boucherie (peaux d'animaux de –) ; valises ; portefeuilles ; serviettes (maroquinerie) ; caisses en cuir ou en carton-cuir ;

Couvre-lits ; enveloppes de matelas ; taies d'oreillers ; nappes non en papier ; couvertures de lit ; couvre-pieds ; draps de lit ; portières (rideaux) ;

Vêtements ; chapeaux ; foulards ; châles ; chaussures ; chaussettes ; bain (maillots de –) ; lingerie de corps ; pyjamas.