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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GrDF
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PARTENAIRE FFBB 3X3 FFBB GRDF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARTENAIRE FFBB 3X3 FFBB GRDF
GrDF, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4140654
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2024
PARTENAIRE FFBB 3X3 FFBB GRDF de GrDF

Présentation de la marque PARTENAIRE FFBB 3X3 FFBB GRDF

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) GrDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARTENAIRE FFBB 3X3 FFBB GRDF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GrDF domicilié(e) 6 Rue Condorcet - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 786 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDF SUEZ, Direction Juridique domicilié(e) Pôle Droit de la PI, 1 Place Samuel de Champlain, Case Courrier 2811 - 92930 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque PARTENAIRE FFBB 3X3 FFBB GRDF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTENAIRE FFBB 3X3 FFBB GRDF arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

GrDF a également déposé les autres marques suivantes : GAZPAR , PARTENAIRE FFBB CENTRE GENERATION BASKET GRDF , REBOND OFFENSIF AVEC GRDF , GAZPAR LE COMPTEUR COMMUNICANT GAZ , Smart Avenir Energies , KI OZ OSEZ L INNOVATION AVEC GRDF , COÉNOVE , GRDF GAZ RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE , EFFILIENCE , Avec vous, en réseau


GrDF, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 6 Rue Condorcet - 75009 - Paris - France - SIREN 444786511


GDF SUEZ, Direction Juridique - Pôle Droit de la PI, 1 Place Samuel de Champlain, Case Courrier 2811 - 92930 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, affiches, autocollants, albums, billets (tickets), boites en carton ou en papier, calendriers, brochures, catalogues, cartes, fournitures pour l'écriture, images, lithographies, portraits ;

Vêtements de sport, à savoir tee-shirts, survêtements, maillots ; vestes coupe-vent ; dossards ; chaussures de sport à savoir baskets ; chapellerie, à savoir casquettes ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; écharpes ;

Jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), balles et ballons de jeux ;

Publicité ; promotion de manifestations sportives ; services de gestion commerciale en rapport avec les événements sportifs, organisations sportives et infrastructures sportives ; services d'administration commerciale en rapport avec les événements sportifs, organisations sportives et infrastructures sportives ;

Services de parrainage financier d'activités sportives ; montage du financement de projets sportifs, culturels et de divertissement ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de stages et de cours sportifs ; réservation de places de spectacles ; gestion et organisation d'évènements sportifs ; organisation d'expositions, de concours et de manifestations sportifs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives et de cérémonies de remise de prix ; remise de trophées.