Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFILIENCE L ENGAGEMENT DE L EXCELLENCE
GrDF, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4027715
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2023
EFFILIENCE L ENGAGEMENT DE L EXCELLENCE de GrDF

Présentation de la marque EFFILIENCE L ENGAGEMENT DE L EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 22 août 2013 par la Société Anonyme (SA) GrDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EFFILIENCE L ENGAGEMENT DE L EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GrDF domicilié(e) 6 Rue Condorcet - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 786 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDF SUEZ, Direction Juridique domicilié(e) Pôle Droit de la PI, 1 Place Samuel de Champlain, Case Courrier 2811 - 92930 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque EFFILIENCE L ENGAGEMENT DE L EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFILIENCE L ENGAGEMENT DE L EXCELLENCE est expirée depuis le 22 août 2023.

GrDF a également déposé les autres marques suivantes : GAZPAR , PARTENAIRE FFBB CENTRE GENERATION BASKET GRDF , REBOND OFFENSIF AVEC GRDF , GAZPAR LE COMPTEUR COMMUNICANT GAZ , Smart Avenir Energies , KI OZ OSEZ L INNOVATION AVEC GRDF , PARTENAIRE FFBB 3X3 FFBB GRDF , COÉNOVE , GRDF GAZ RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE , EFFILIENCE


GrDF, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 6 Rue Condorcet - 75009 - Paris - France - SIREN 444786511


GDF SUEZ, Direction Juridique - Pôle Droit de la PI, 1 Place Samuel de Champlain, Case Courrier 2811 - 92930 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Brochures, publications imprimées ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; manuels ; magazines ;

Publicité dans le domaine des nouvelles technologies de l'énergie ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des ventes pour des tiers en matière de nouvelles technologies de l'énergie ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de pompes à chaleur ; conseils et informations d'affaires relatif à la production, la fourniture et la consommation d'énergie électrique ou gaz ; réalisation de simulations tarifaire de consommation d'énergie ; analyse du prix de revient ; étude de marché dans le domaine des nouvelles technologies de l'énergie ; recueil de données dans un fichier central ;

Informations en matière d'installation et de réparation de systèmes de chauffage et de conditionnement de l'air ; informations en matière d'installation, de maintenance et de réparation de pompes à chaleur ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Services de formation professionnelle en matière d'installation, de conception et de maintenance de pompes à chaleur à absorption. Publication de livres et de textes autres que textes publicitaires ayant pour sujet les règles d'installation et de maintenance de pompes à chaleur ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne sur des questions liées à l'énergie ;

Ingénierie relative au domaine énergétique ; conseils en matière d'économies d'énergie ; évaluation et estimation techniques de consommations d'énergie ; étude de projets techniques liés à la technologie des pompes à chaleur à absorption ; travaux d'ingénieurs (expertises) en matière de conception et d'installation de pompes à chaleur à absorption ; services d'ingénierie en matière des technologies de pompe à chaleur à absorption.