Marque expirée - Marque en non vigueur
gravure-plaque
Numéro de dépôt :
3606847
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2018
Présentation de la marque gravure-plaque
Déposée le 23 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gravure et Tampons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « gravure-plaque »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gravure-plaque est expirée depuis le 23 octobre 2018.
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516271 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15