Déposée le 16 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAVOTECH MARKING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TWINCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAVOTECH MARKING domicilié(e) 466 rue des Mercières, Zone Industrielle Perica - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 818 515 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque TWINCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAVOTECH MARKING, Société par actions simplifiée - 466 rue des Mercières, Zone Industrielle Perica - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 334818515
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-19
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-14
Renouvellement avec limitation le 11 juin 2004 n°2266755 - Publication au BOPI 2004-06-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Inscription le 6 mars 1995 - RETRAIT PARTIEL n°182792 - Publication au BOPI 1995-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03
Inscription le 13 avril 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°184375 - Publication au BOPI 1995-04-13
Inscription le 18 octobre 2004 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°401432 - Publication au BOPI 2004-10-18
Inscription le 26 mars 2007 - Gage constitué n°455942 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Inscription le 23 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°607418 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-23
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2014 n°2557543 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-12
Fraiseuses, outils et portes-outils en tant que parties de telles machines. Fraises pour la gravure.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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