Déposée le 24 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GravoTech Marking
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAVOXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GravoTech Marking domicilié(e) 466 RUE DES MERCIERES, ZONE INDUSTRIELLE PERICA - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 818 515 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque GRAVOXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GravoTech Marking, Société par actions simplifiée - 466 RUE DES MERCIERES, ZONE INDUSTRIELLE PERICA - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 334818515
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2004 n°2274604 - Publication au BOPI 2004-11-03
Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198174 - Publication au BOPI 1996-02-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Inscription le 18 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411151 - Publication au BOPI 2005-04-18
Inscription le 26 mars 2007 - Gage constitué n°455942 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Inscription le 23 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°607418 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-23
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2014 n°2572209 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-24
Feuilles métalliques, feuilles d'aluminium pour la gravure, notamment feuilles d'aluminium anodisées.Planches à graver
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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