Déposée le 14 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GravoTech Marking
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « GRAVOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GravoTech Marking domicilié(e) 466 rue des Mercières, Zone Industrielle Perica - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 818 515 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque GRAVOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GravoTech Marking, Société par actions simplifiée - 466 rue des Mercières, Zone Industrielle Perica - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 334818515
CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 25 mai 2020 - Changement de nom, de dénomination n°787479 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25
Plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes métalliques pour le marquage et la gravure ;
Machines à marquer, à graver et à découper par technologie, entre autres, laser, rayage et micro percussion ; outillage de marquage (partie de machine) ;
Distributeurs automatiques d'objets gravés (médailles, médaillons, objets souvenirs commémoratifs) et mécanismes pour appareils à prépaiement ; logiciels ; logiciels de gravure ; logiciels de représentation graphique permettant de générer des reproductions de caractères typographiques, de dessins, de logos et de symboles ; logiciels de conception et fabrication de bijoux, accessoires de mode, pièces d'horlogerie et formes artistiques ; logiciels de traitement et de restitution de l'écriture ; logiciels pour la commande de machines à graver ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Objets gravés, à savoir : médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages, médailles, médaillons en matières plastiques ; objets souvenirs commémoratifs sous forme de médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages ;
Plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes en matières plastiques mi-ouvrées pour le marquage et la gravure.
Regroupement à l'exception de leur transport pour le compte de tiers de machines à marquer et à graver, de logiciels, de matières à graver, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de machines à graver, de logiciels, de matières à graver, d'accessoires et fourniture pour la gravure et de matériel de signalisation ; ces services permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ;
Services d'installation, d'entretien et/ou réparation de machines à marquer, à graver et à découper ;
Services d'information et/ou de conseils en matière de traitement des matériaux, découpage, polissage, revêtement métallique, gravure ; service de découpe, de gravure et de marquage de produits ;
Services de formation ; organisation et conduite de stages dans le domaine des machines à marquer, à graver et à découper, et des logiciels.
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