Déposée le 21 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAVOTECH MARKING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRAVOSTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAVOTECH MARKING domicilié(e) 466 Rue des Mercières, Zone Industrielle Perica - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 818 515 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque GRAVOSTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAVOTECH MARKING, Société par actions simplifiée - 466 Rue des Mercières, Zone Industrielle Perica - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 334818515
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322558 - Publication au BOPI 2006-09-08
Inscription le 8 septembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439945 - Publication au BOPI 2006-09-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36
Inscription le 26 mars 2007 - Gage constitué n°455942 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Inscription le 23 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°607418 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-23
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2016 n°2611923 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-03
Machines-outils; machines pour le gravage; moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplement et courroies de transmission; machines pour l'imprimerie; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage; instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, I'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; périphériques d'ordinateurs; programmes d'ordinateurs; logiciels; progiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.Traitement de matériaux; gravure; service de découpage
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GRAVOSTYLE"
