Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAVOGRAPH
GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95561393
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2015

Présentation de la marque GRAVOGRAPH

Déposée le 6 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAVOGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL domicilié(e) 56, avenue Jean Jaurès,10600 LA CHAPELLE ST LUC (dossier no 2283305) - 10600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 818 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2283305) - 59027 - France.

La marque GRAVOGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAVOGRAPH est expirée depuis le 6 mars 2015.

GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GRAVOCARE , GRAVOPLAST , G , GRAVOFLEX , ETERNIT'Y , GRAVO , GRAVOSIGN


GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - 56, avenue Jean Jaurès,10600 LA CHAPELLE ST LUC (dossier no 2283305) - 10600 - France - SIREN 334818515


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2283305) - 59027 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2005 n°2283305 - Publication au BOPI 2005-03-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 1 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°416160 - Publication au BOPI 2005-08-01

Inscription le 26 mars 2007 - Gage constitué n°455942 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Feuilles, panneaux, plaques, planches, bandes, étiquettes métalliques.Machines, appareils et instruments pour le marquage notamment par gravure, impression, estampage, machines à graver, machines à graver portatives, machines pour l'affûtage.Outils et instruments à main, cisailles.Logiciels, notamment logiciels de gravure et de scannerisation.Feuilles, panneaux, plaques, planches, bandes, étiquettes en papier ou carton Feuilles, panneaux, plaques, planches, bandes, produits semi-ouvrés en matière plastique, étiquettes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.