GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
95561393
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2015
Présentation de la marque GRAVOGRAPH
Déposée le 6 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAVOGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL domicilié(e) 56, avenue Jean Jaurès,10600 LA CHAPELLE ST LUC (dossier no 2283305) - 10600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 818 515 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2283305) - 59027 - France.
La marque GRAVOGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - 56, avenue Jean Jaurès,10600 LA CHAPELLE ST LUC (dossier no 2283305) - 10600 - France - SIREN 334818515
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2283305) - 59027 - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2005 n°2283305 - Publication au BOPI 2005-03-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42
Inscription le 1 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°416160 - Publication au BOPI 2005-08-01
Inscription le 26 mars 2007 - Gage constitué n°455942 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Feuilles, panneaux, plaques, planches, bandes, étiquettes métalliques.Machines, appareils et instruments pour le marquage notamment par gravure, impression, estampage, machines à graver, machines à graver portatives, machines pour l'affûtage.Outils et instruments à main, cisailles.Logiciels, notamment logiciels de gravure et de scannerisation.Feuilles, panneaux, plaques, planches, bandes, étiquettes en papier ou carton Feuilles, panneaux, plaques, planches, bandes, produits semi-ouvrés en matière plastique, étiquettes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GRAVOGRAPH"