Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAVOCARE
GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3218403
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
01/04/2013
GRAVOCARE de GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL

Présentation de la marque GRAVOCARE

Déposée le 1 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « GRAVOCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL domicilié(e) 50, avenue Jean Jaurès,10601 LA CHAPELLE SAINT LUC - 10601 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot -, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

La marque GRAVOCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVOCARE est expirée depuis le 1 avril 2013.

GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GRAVOPLAST , G , GRAVOFLEX , ETERNIT'Y , GRAVO , GRAVOGRAPH , GRAVOSIGN


GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL Société Anonyme - 50, avenue Jean Jaurès,10601 LA CHAPELLE SAINT LUC - 10601 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot -, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Gage constitué n°455942 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

– machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines à graver ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs. – services de construction d'édifices, de routes, de ponts, de barrages, de stands de foire et/ou de magasins et/ou d'usines, navale, de môles, de ports, sous-marine ; services de démolition de constructions ; services d'ingénierie de la construction, services d'informations et/ou conseils en matière de construction, services de supervision [direction] de travaux de construction ; services d'entretien et/ou réparation ayant pour but de maintenir ou de remettre tout objet, dispositif, machine. appareil ou équipement en bon état après usure, dommage, détérioration ou destruction partielle, sans modification de leurs propriétés essentielles, telles que notamment dans le domaine mécanique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; traitement contre la rouille ; services d'installation d'objets, machines, appareils, dispositifs ou équipements, tels que dans le domaine mécanique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines de jardinage ; location d'appareils et instruments pour la conduite, le réglage et la commande du courant électrique ; location d'appareils et de matériels d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage, de ventilation ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ; désinfection, dératisation) ; location de machines de nettoyage ; location d'échafaudages, d'appareils de manutention, d'élévateurs ; entretien ou nettoyage d'objets divers (sans transformation, ni modification) ; blanchisserie, rénovation de vêtements, réparation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus [réparation] ; travaux de cordonnerie. – services de traitement de matériaux, impliquant une modification de leurs propriétés essentielles, dans le domaine des métaux (hormis contre la rouille), du textile, du papier, photographique, des liquides, des gaz, des déchets ; services d'informations et/ou conseils en matière de traitement des matériaux ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, polissage, revêtement métallique ; retouche de vêtements ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus, de textiles ; reliure de documents ; étamage ; production d'énergie, purification et régénération de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; vulcanisation [traitement de matériaux] ; développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies ; imprimerie ; gravure ; location d'outils ou de matériels pour le traitement ou la transformation de matériaux ou d'objets ; location d'appareils de production d'énergie, de générateurs ; location de machines à coudre, à tricoter. – services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à savoir : évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y relatives dans les domaines suivants : chimie, métallurgie, physique, mécanique, électricité, électronique, informatique, thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie, agriculture, géologie ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; essais de matériaux. élaboration [conception] et maintenance de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; établissement de plans [construction], services de dessinateurs industriels, d'arts graphiques, de mode ; services juridiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.