GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL Société par actions simplifiée GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95569897
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2015
Présentation de la marque GRAVO
Déposée le 26 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL et la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRAVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-23 du 9 juin 1995.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL domicilié(e) 56, avenue Jean Jaurès,10600 LA CHAPELLE SAINT LUC (dossier no 2285924) - 10600 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL domicilié(e) 56, avenue Jean Jaurès,10600 LA CHAPELLE SAINT LUC (dossier no 2285924) - 10600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2285924) - 59027 - France.
La marque GRAVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL Société par actions simplifiée - 56, avenue Jean Jaurès,10600 LA CHAPELLE SAINT LUC (dossier no 2285924) - 10600 - France
GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL Société par actions simplifiée - 56, avenue Jean Jaurès,10600 LA CHAPELLE SAINT LUC (dossier no 2285924) - 10600 - France - SIREN 3
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2285924) - 59027 - France
Renouvellement avec limitation le 8 avril 2005 n°2285924 - Publication au BOPI 2005-04-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Inscription le 17 juin 1997 - Renonciation partielle n°238753 - Publication au BOPI 1997-06-17
Inscription le 19 décembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424658 - Publication au BOPI 2005-12-19
Inscription le 26 mars 2007 - Gage constitué n°455942 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métalliques non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement pour la gravure. Supports d'enregistrement magnétiques et disques acoustiques, les deux exclusivement comme supports de logiciels pour la commande de machines à graver. Papier, cartons et produits en papier ou en carton, à savoir : serviettes de toilette, serviettes de table, papiers filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballage, sachets d'emballage, boîtes d'emballage ; articles pour reliures, à savoir : fils, toile et autres matières textiles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, à savoir : articles pour dessiner ; peindre et modeler ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, à savoir : appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matières plastiques pour l'emballage, sous forme d'enveloppe ; de sachets et de pellicules.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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