Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETERNIT'Y
GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3021822
Date de dépôt :
11/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
11/04/2010

Présentation de la marque ETERNIT'Y

Déposée le 11 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ETERNIT'Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL domicilié(e) 50, Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ETERNIT'Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETERNIT'Y est expirée depuis le 11 avril 2010.

GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GRAVOCARE , GRAVOPLAST , G , GRAVOFLEX , GRAVO , GRAVOGRAPH , GRAVOSIGN


GRAVOGRAPH INDUSTRIE INTERNATIONAL Société Anonyme - 50, Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Inscription le 26 mars 2007 - Gage constitué n°455942 - Publication au BOPI 2007-03-26

Inscription le 10 octobre 2000 - Retrait partiel n°309109 - Publication au BOPI 2000-10-10

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

- Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; signalisation non lumineuse et non mécanique métallique& ; enseignes en métal ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais ; tous ces produits s'entendant à l'exception des produits et matériaux de construction pour le bâtiment et les travaux publics&. - Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; tableaux d'affichage électroniques ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs. - Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique non métallique& ; monuments non métalliques ; tous ces produits s'entendant à l'exception des produits et matériaux de construction pour le bâtiment et les travaux publics&. - Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; tableaux d'affichage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques. - Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; enseignes en porcelaine ou en verre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.