Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCA
GRAVISSE Philippe

Numéro de dépôt :
1306187
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1995

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 18 avril 1985 par GRAVISSE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRAVISSE Philippe domicilié(e) 18-20, rue de Presles, 75015 PARIS. - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 18 avril 1995.

GRAVISSE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LIGHT CASCADE , ENERSUN , SNES , SUNERGY , SOGELUM , SOLERGY , BRIC BUREAU DE RECHERCHE POUR L'INNOVATION ET LA CONVERGENCE


GRAVISSE Philippe - 18-20, rue de Presles, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Tout système ou matrice transparent ou translucide comme des films plastiques à effets lumineux spéciaux, à usage agricole, industriel, décoratif, d'emballage ou d'habillement.