Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOCKFEU
GRAVIER Maurice, GRAVIER Jean-Claude, GRAVIER Denis, domiciliés respectivement, 97 bis, rue de Belfort, 25000 BESANCON, 5a, rue de la Pernotte, 25000 BESANCON, rue du Chailloz AUXON-DESSUS Doubs.

Numéro de dépôt :
1244060
Date de dépôt :
26/08/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/1993

Présentation de la marque STOCKFEU

Déposée le 26 août 1983 par GRAVIER Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOCKFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRAVIER Maurice, GRAVIER Jean-Claude, GRAVIER Denis, domiciliés respectivement, 97 bis, rue de Belfort, 25000 BESANCON, 5a, rue de la Pernotte, 25000 BESANCON, rue du Chailloz AUXON-DESSUS Doubs. - France.

La marque STOCKFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCKFEU est expirée depuis le 26 août 1993.


GRAVIER Maurice, GRAVIER Jean-Claude, GRAVIER Denis, domiciliés respectivement, 97 bis, rue de Belfort, 25000 BESANCON, 5a, rue de la Pernotte, 25000 BESANCON, rue du Chailloz AUXON-DESSUS Doubs. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Ensemble thermique de chauffage, notamment pour cheminées et poêles en faïence.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.