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Marques déposées par GRAVIER Jacques
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CAP LA HOUSSAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP LA HOUSSAYE
GRAVIER Jacques

Numéro de dépôt :
94522609
Date de dépôt :
25/05/1994
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
25/05/2004

Présentation de la marque CAP LA HOUSSAYE

Déposée le 25 mai 1994 par GRAVIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « CAP LA HOUSSAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est GRAVIER Jacques, domicilié(e) 38 chemin Coghor, 97434 LA SALINE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAVIER Jacques - France.

La marque CAP LA HOUSSAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP LA HOUSSAYE est expirée depuis le 25 mai 2004.

GRAVIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ALIBI , STG REUNION , CITRONGALE , K-MELEON , KARIOL , IL ETAIT UNE FOIS LA GUADELOUPE LA MARTINIQUE , UPSIDE DOWN , ILE DE LA REUNION HORS SERIE , SPIRALE REUNION , BONBON PIMENT


GRAVIER Jacques - 38 chemin Coghor, 97434 LA SALINE LES BAINS - France


GRAVIER Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

. Vêtements, chaussures, chapellerie . Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; . Cuir et imitation de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes malles et valises

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.