Marque expirée - Marque en non vigueur
GRAVIDEC
Numéro de dépôt :
3389334
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/11/2015
Présentation de la marque GRAVIDEC
Déposée le 2 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAVIDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GRAVIDEC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVIDEC est expirée depuis le 2 novembre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49