Déposée le 19 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gravi-T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE WALLPAPERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gravi-T domicilié(e) 15 allée Beausite - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 858 053 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gravi-T domicilié(e) 15 allée Beausite - 78230 - LE PECQ - France.
La marque THE WALLPAPERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE WALLPAPERS est expirée depuis le 19 mars 2021.
Gravi-T, SARL - 15 allée Beausite - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 510858053
Gravi-T - 15 allée Beausite - 78230 - LE PECQ - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591618 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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