Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARADOM
GRAVETHE Yann

Numéro de dépôt :
1703216
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2001
FARADOM de GRAVETHE Yann

Présentation de la marque FARADOM

Déposée le 31 octobre 1991 par GRAVETHE Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FARADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRAVETHE Yann, domicilié(e) "Landevennec", 44350 GUERANDE - France.

La marque FARADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARADOM est expirée depuis le 31 octobre 2001.


GRAVETHE Yann - "Landevennec", 44350 GUERANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Constructions modulaires métalliques