Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRILEASE
GRAVET Gilbert

Numéro de dépôt :
93457737
Date de dépôt :
22/02/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/02/2003

Présentation de la marque AGRILEASE

Déposée le 22 février 1993 par GRAVET Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « AGRILEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est GRAVET Gilbert, domicilié(e) 52, bis rue du Colonel Desgrées du Lou, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAVET Gilbert - France.

La marque AGRILEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRILEASE est expirée depuis le 22 février 2003.


GRAVET Gilbert - 52, bis rue du Colonel Desgrées du Lou, 44000 NANTES - France


GRAVET Gilbert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

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