Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT NUAGE GRIS
GRAVES, Michèle

Numéro de dépôt :
98766652
Date de dépôt :
29/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/12/2008

Présentation de la marque LE PETIT NUAGE GRIS

Déposée le 29 décembre 1998 par GRAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE PETIT NUAGE GRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est GRAVES, Michèle, domicilié(e) 3 Rue MARCEAU AUGER, 92270 BOIS COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAVES, Michèle - France.

La marque LE PETIT NUAGE GRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT NUAGE GRIS est expirée depuis le 29 décembre 2008.

GRAVES a également déposé les autres marques suivantes : Le P.U.B. (Publicité : L'ultime Boosteur) , AMERICOM INTERNATIONAL


GRAVES, Michèle - 3 Rue MARCEAU AUGER, 92270 BOIS COLOMBES - France


GRAVES, Michèle - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317161 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Vêtements, chaussures, chapellerie, Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographique. Accessoires de décors de théâtre, montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.