Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A - C - FILOCHE
GRAVEREAUX Aurélie

Numéro de dépôt :
95552116
Date de dépôt :
03/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2005

Présentation de la marque A - C - FILOCHE

Déposée le 3 janvier 1995 par GRAVEREAUX Aurélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A - C - FILOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est GRAVEREAUX Aurélie, domicilié(e) 48 avenue Victor Hugo, 92100 Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAVEREAUX - France.

La marque A - C - FILOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A - C - FILOCHE est expirée depuis le 3 janvier 2005.

GRAVEREAUX Aurélie a également déposé les autres marques suivantes : LILI GRIBOUILLE


GRAVEREAUX Aurélie - 48 avenue Victor Hugo, 92100 Boulogne - France


GRAVEREAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

- Vêtements, chapellerie, chaussettes - Barettes, serre-tête, bandeaux pour les cheveux - Jeux, jouets, poupées, peluches

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].