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Marques déposées par GRAVELINE Jean
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3615 DEPART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 DEPART
GRAVELINE Jean

Numéro de dépôt :
93461319
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque 3615 DEPART

Déposée le 26 mars 1993 par GRAVELINE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 DEPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est GRAVELINE Jean, domicilié(e) 4 rue Médéric, 92110 CLICHY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque 3615 DEPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 DEPART est expirée depuis le 26 mars 2003.

GRAVELINE Jean a également déposé les autres marques suivantes : Anabiose , CENTRALE VOYAGES DISCOUNT , EOLINE , AC ASTROCONTACT , AT ASTROTECHNIC


GRAVELINE Jean - 4 rue Médéric, 92110 CLICHY SUR SEINE - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 18 avril 1994 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°171590 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 20 décembre 1994 - DESISTEMENT A LA SUITE D'UN RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL n°179756 - Publication au BOPI 1994-12-20

Inscription le 23 juin 1994 - Transmission de propriété n°173939 - Publication au BOPI 1994-06-23

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciale.Publicité télématique.Exploitation de base de données commerciales.Promotion télématique avec offre de ventes.Publicité radiophonique télévision.Publicité.TELECOMMUNICATION: Communication par terminaux d'ordinateurs.Transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données.EDUCATION, DIVERTISSEMENT: Exploitation de base de données en éducation et/ou culturelle.Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement.Services loisirs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.