ONE
Présentation de la marque ONE
Déposée le 6 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) GRAVELEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE est expirée depuis le 6 janvier 2009.
GRAVELEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 juin 1999 - Retrait partiel n°279274 - Publication au BOPI 1999-06-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08