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Marques déposées par GRAVE BERTRAND
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BANXIA EPARGNE – DEFISCALISATION – IMMOBILIER – COURTAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BANXIA EPARGNE – DEFISCALISATION – IMMOBILIER – COURTAGE
GRAVE BERTRAND, ROGER, DOMINIQUE
GRAVE Paul, Bertrand, Vincent
VENEL GEOFFREY
MLECZKO CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3708635
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/01/2020
BANXIA EPARGNE – DEFISCALISATION – IMMOBILIER – COURTAGE de GRAVE BERTRAND

Présentation de la marque BANXIA EPARGNE – DEFISCALISATION – IMMOBILIER – COURTAGE

Déposée le 29 janvier 2010 par GRAVE BERTRAND, GRAVE Paul, VENEL GEOFFREY, MLECZKO CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BANXIA EPARGNE – DEFISCALISATION – IMMOBILIER – COURTAGE »

Les déposants sont GRAVE BERTRAND, ROGER, DOMINIQUE domicilié(e) 4, rés. Les Lilas - 62490 - FRESNES LES MONTAUBAN - France, GRAVE Paul, Bertrand, Vincent domicilié(e) 127 Boulevard Clemenceau - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France, VENEL GEOFFREY domicilié(e) 127 Boulevard Clemenceau - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France, MLECZKO CHRISTIAN domicilié(e) 2, ALLEE des MARRONNIERS - 59320 - HAUBOURDIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAVE BERTRAND domicilié(e) 4, rés. Les Lilas - 62490 - FRESNES LES MONTAUBAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANXIA EPARGNE – DEFISCALISATION – IMMOBILIER – COURTAGE est expirée depuis le 29 janvier 2020.


GRAVE BERTRAND, ROGER, DOMINIQUE - 4, rés. Les Lilas - 62490 - FRESNES LES MONTAUBAN - France

GRAVE Paul, Bertrand, Vincent - 127 Boulevard Clemenceau - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France

VENEL GEOFFREY - 127 Boulevard Clemenceau - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France

MLECZKO CHRISTIAN - 2, ALLEE des MARRONNIERS - 59320 - HAUBOURDIN - France


GRAVE BERTRAND - 4, rés. Les Lilas - 62490 - FRESNES LES MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531214 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Inscription le 31 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°531213 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Inscription le 31 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°531212 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Inscription le 31 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°531211 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

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