Déposée le 19 mai 1989 par monsieur GRAVE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur GRAVE Alain domicilié(e) 21 Village de Saint Bieuzy, 56270 PLOEMEUR - France.
La marque BIOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGEL est expirée depuis le 19 mai 1999.
GRAVE Alain a également déposé les autres marques suivantes : AROM'SEL , SUCABEIL
Monsieur GRAVE Alain - 21 Village de Saint Bieuzy, 56270 PLOEMEUR - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Produits alimentaires issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus: viande, poisson, volaille, gibier;extrait de viande, fruit et légume;oeuf, lait et produits laitiers;gelées et confitures;huiles et graisses comestibles, sauces à salade conserves.café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca succédanés du café;farines, préparations faites de céréales, pains patisseries et confiseries;miels sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sels moutardes, vinaigre, sauces, épices;glaces comestibles et glaces à rafraichir; Tous les produits ci dessus sont issus ou élaborés à partir de produits biologiques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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