ANNIE COUTURE
Présentation de la marque ANNIE COUTURE
Déposée le 30 novembre 1993 par la société GRAUX Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNIE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ANNIE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNIE COUTURE est expirée depuis le 30 novembre 2003.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02